Procès Gilbac contre Duché/ Maître Doudou5151

Procès ayant opposé Gilbac au Duché de Guyenne






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Acte d'accusation

*Lamis commençait encore une nouvelle journée au Palais de Justice de Guyenne.*

Monsieur le Juge, j'ouvre ce lundi 1er jour d'Octobre de l’an 1455, ce procès pour Esclavagisme avec la qualification de « Non respect du salaire minimal de Montauban », qui opposera le prevenu Gilbac au Duché de Guyenne.

*Lamis regarda l'accusé et exposa les faicts*

Monsieur ! Vous comparaissez pour la première fois au devant de nous pour Esclavagisme avec la qualification de « Non respect du salaire minimal de Montauban », en effet vous avez embauché un habitant à 15 écus alors que la grille des salaires à Montauban est :

Décret Municipal n° 1 : les salaires
Article 1 : La grille des salaires ci-dessous devra être respectée à Montauban :

0 de caractéristiques = 16 écus
1 à 14 de caractéristiques = 18 écus
15 et + de caractéristiques = 22 écus

Voici les preuves du dossier :

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La Cour vous écoute, qu’avez-vous à dire pour votre défense ?
Si vous souhaitez un avocat du barreau de Guyenne, contactez le Bâtonnier, Messire CaptainRad.






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Première plaidoirie de la défense

bonjour a tous comme vous le savez il y a de ca quelque semaine j ai embauche pymoos a un salaire de 15 alors que j aurais du la payé 16 donc je me suis permis de contacté cette dame pour reparé cette erreur en lui proposant une bouteil de lait a au moin 1 ecus plus bas que le prix du marché pour mettre fin a cette affaire mais malheuresement elle n est jamais venu donc le marché tiens toujour mais il faudrais que l on trouve une solution car je ne suis absolument pas contre de lui rendre son due merci a tous est je suis desolé de cette triste erreur de ma part






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Réquisitoire de l'accusation

* Lamis se leva*

Monsieur le Juste,
Monsieur le Prévenu,
Maistre Doudou5151,

J'ai écouté attentivement le prévenu et je souhaiterais tout d'abord, que celui-ci nous donne une preuve de sa bonne foy. Il dit avoir contacté sa victime, et si celui-ci peut le prouver il ne sera pas condamné, ce qui est totalement normal !

En attendant, je demande à ce que le prévenue soit condamné à une peine de 10 écus d'amende






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Dernière plaidoirie de la défense

g malheuresement suprimé tous mes courrier donc on peut faire appel a pymos qui vous le dira merci est justice soit faite






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La défense a appelé Doudou5151 à la barre

Voici son témoignage :

*Maître doudou5151, après une petite interruption dans le cours de ses plaidoiries, décida de s'y relancer par le biais du Procès pour esclavagisme de son Client Gilbac*

Messire le Juge, Messire le Procureur,

Je me présente à ce jour devant vous, afin d'assurer la défence de mon client Gilbac, accusé d'Esclavagisme.

Ma plaidoirie ne sera pas longue.

En effet, Messire le Juge, mon client a clairement émis son regret dans son audition préablable.
Messire Gilbac, n'est qu'un pauvre paysan, et n'a pas fait attention à consulter la grille des salaires dans son village.

Compte-tenu du fait qu'il n'a jamais eu affaire avec vostre justice, qu'il exprime des regrets et souhaite indemniser la victime, Je vous demande Messire le Juge, de condamner mon client a l'indemnisation de sa victime.

Messire Gilbac m'a demandé d'ajouter en son nom, qu'il tenait à présenter ses excuses à la victime et promet de ne jamais revenir devant vous.

*Maître doudou s'installa auprès de son client*






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La défense a appelé Doudou5151 à la barre

Voici son témoignage :

*Maître doudou apres l'intervention de son client, se releva et exposa*

Messire le Juge, Messire le Procureur,

Malheureusement pour nous, mon client à dèjà entrepris le "grand ménage" d'hiver.

* il se tourna vers le Juge*

Messire,
Le Procureur réclame une amende de 10 écus.
Mon Client n'a JAMAIS eu à subir une décision de Justice en ce duché.
Lui infligé, une peine de 10 écus creuserait énormement dans le revenu quotidien de ce malheureux paysans qui est dèjà obligé d'employer des tâcherons, tant la pression des futurs récoltes est forte.

C'est pourquoi, je réclame la plus grande clémence de vostre part et de condamnez mon client à l'indemnisation de la Victime.






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Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict

Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.

Nous, Ichimaru, en notre qualité de Juge de Guyenne et au nom de la Justice guyennoise rendons le verdict suivant :

Attendu que l'accusé reconnait les faits qui lui sont reprochés,

Attendu qu'il a pris conscience de son erreur et souhaite rembourser sa victime,

Reconnaissons l'accusé coupable d'esclavagisme.

En conséquence de quoi, le condamnons à une amende symbolique de 1 écu, et demandons à ce qu'il essaye une nouvelle fois de contacter sa victime pour la rembourser. Si elle ne répond pas... tant pis pour elle.

Indiquons à l'accusé et à l'accusation les modalités d'appel :

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=112287

Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.