Procés Arthurlejuste

Voilà cela vient de demarrer doucement:

Citation :

- Voici l'acte d'accusation

Sergent Arthurlejuste,

Vous ete mis en accusation pour les faits suivant :

Refus d'obtempérer aux ordres donné
-Insubordination & rébellion
-Manque de respect envers les soldats de la caserne et de son supérieur.
-Absence répétés non justifié
-Divulgation et dénigrement de L'ost sur le forum des Royaumes Renaissants

- Voila....je laisse la parole au procureur.

Toujours dans l'attente du procureur
Il a du s'endormir qq part

Hum... il faudrait que je regarde je crois que ces imbéciles ont sortis un texte qui donne un délai de 5 jours pour traiter ces affaires. Si c'est bien le cas et si le délai est dépassé, imposez leur le respect des textes et demandez la fin du procès (avec relaxe evidement vu qu'il n'y a pas d'accusation).

edit :

Citation :

Article VIII : Du déroulement du procès.

[...]

- Le déroulement du procès ne devra pas excéder cinq (5) jours

J'avai vu juste ^^

Ok mais le proces n'a demarre que hier donc pour l'instant y a pas le feu au lac ou a la gironde....;
Maintenant a savoir egalement si cet article du grand coutumier s'applique dans le cadre d'un procés au sein de l'armée?
Mais au pire cela pourrait etre un bon argument

Non ce n'est pas un article du Coutumier, c'est justement issu du Codex militaire.
Ce que je vous conseille d'ailleur... c'est d'attendre le proc sans rien dire. S'il ne vient pas au bout de 5 jours vous demandez l'annulation en vertu de cet article, s'il vient vous attendez le plus possible et posterez le 5ème jour du procès.

Si l'accusation revient alors prendre la parole, vous reclamerez un vice de procedure là encore en vertu de cet article.

On va leur apprendre a faire des Lois n'importe comment alors qu'ils ne sont pas juristes. Si cela vous va bien sur, c'est votre affaire.

Merci et tres interressant comme reponse
je vous tiens informé

Le proc a deposé
Longue plaidoirie
J'attends deux temoins a l'accusation mais dans l'ensemble cela ressemble plus a des prblemes hrp

Pour revenir sur ce que j'ai dit, c'est peut etre plus interessant en fait de laisser le procès se terminer, et déclarer ensuite seulement le vice de procédure pour le dépassement du délai.

Pour l'instant je laisse causer, j'ai demander a mon client de se taire et de laisser venir les deux temoins
Comme cela j'aurais le temps de preparer la plaidoirie

Un beau foutoir ce procés
Il manque encore un temoin et le proc demande deja la peine alors que je n'ai pas été appelé a plaider par le juge

De Plus Ishimaru pourriez vous me donner le lien de:

Article VIII : Du déroulement du procès.

[...]

- Le déroulement du procès ne devra pas excéder cinq (5) jours

Merci d'avance
Je retourne au zoo de l'ost

7ème page, 7ème post

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=262499&start=90

De plus si le proc a annoncé la peine avant que tu ne puisses parler c'est aussi une faute de procedure (tu liras ça dans le texte, l'ordre dans lequel se déroule le procès est ecrit). Tu as tout en main pour un vice de procedure.

Je ne puis que te remercier
Dans l'attente de se croiser....en taverne

Le procés perdure aussi ais je demandé l'annulation pure et simple en vertu de l'article VIII
J'attends une reponse et je verrais ensuite

Tenez moi au courant s'il y a de la resistance, et si vous avez besoin de conseils.

Le proc semble vraiment etre un charlot....
J'ai demandé l'annulation du procés aupres du juge vu la durée du procés...deja 9 jours
et voila ce que me repond ...le procureur:

Il suffit Maître Totor , vous êtes ici dans un tribunal militaire et vous remarque frise L'outrage a Magistrat et je ne tolère pas ceci ,vous n 'êtes point chez les civile ou vous pouvez jouer au fanfaron ,mais dans une institution Militaire ou le respect et une obligation et non un choix , vous avez peut être de Vague connaissance en Justice civile mais aucune en ce qui correspond a la Hiérarchie militaire et que grand dame ne vous face je reste le Capitaine de cette Ost que cela ne vous en déplaise

Et que de mon droit si Vous avez encore le moindre Mangue de Respect a Mon égare ou a L'égare des Autres officiers de cette Cour je vous ferais Chasser de cette Ost me Suis-Je bien fait Comprendre
[/i]

Comme il le dit tu es civile, donc la hierarchie militaire tu t'en fiches...

Repond lui que toi effectivement tu as des notions de justice (qui ne sont pas vague d'ailleurs...) et eux des notions militaires... mais qu'ici on est dans un tribunal et que chaque tribunal est là pour faire respecter la Loi. Et la Loi dit un procès dure 5 jours point, si ça depasse c'est vice de forme. Et la Loi dit aussi qu'un procès se déroule de telle façon, si c'est d'une autre façon alors il y a vice de procedure.

Si vraiment ça se passe mal je m'occuperai du Capitaine, ne te fais pas jeter au cachot.

Tu as dit quoi toi pour qu'on te parle de manque de respect ? ^^

J'ai repondu d'avance cet apres midi en reprenant en gros ce que tu viens de m'expliquer

Manque de respect?
Sans doute parce que j'ai dis que je parlais au juge et pas a lui
Il semble trés susceptible comme gars

Merci pour tes precieux renseignements, je te tiens informé

Disons qu'avec les fautes commises par Arthurlejuste (j'ai vu ce qu'il a fait donc je sais qu'il l'a fait, j'ai déjà été militaire je l'aurai fait pendre pour moins que ça) il a les boules de savoir qu'il y a un vice de procedure.

Reponse du juge, je replaiderais ce soir:

Commençant à perdre patience jades regarda le procureur puis l'avocat.

Messire le procureur je n'ai point souvenir de vous avoir appeller à la barre pour vous exprimer. Vous avez eu vostre temps de parole que vous avez pu utilisé à vostre guise. Presentement la parole a été donner à Maitre Totor je vous demande donc de vous taire de le laisser s'exprimer ou je vous fais sortir de la salle sur le champ, suis-je assez claire?

Sans même attendre reponse, Jades revint à l'avocat de l'accusé.

Maitre je vous invite à pourquivre si vous le voulez bien.

V'l la derniere plaidoirie:

Sur la demande de Madame le Juge , Totort se leva:

Madame La Juge ou lutôt votre honeur
Je vous remercie tout d'abord de me donner enfin la parole
Nous sommes en ces lieux depuis longtemps, trop longtemps, pour l procés de sieur Arthurlejuste.
Je ne plaiderais guere car il me semble que mon client n'ait qu'un sul tort, le fait de s'emporter facilement et de dire a voix haute ce que d'autres pensent a voix basses
Et je ouis comprendre cet emportement....
En ayant eu le temps d'observer le procureur, sieur Airwolf , capitaine de l'OST de Guyenne.
Celui ci ne fait que valoir en ces lieux un titre d'officier qui a mes yeux , juridiquemenyt parlant, n'a aucune valeur.
De plus , de part ses moultes interventions intempestives , il n'a fait que enrayer la marche de ce procés.
Il me semble même curieux, voir surprenant, qu'il ne se soit point emporté en voyant arrivé ses temoins quand bon leurs semblaient.
Sans parlé d'in lieutenat qui s'installe en ces leius alors que le procés devrait être terminé.
J'ose esperer pour la quiétude de la Guyenne , que lors d'un eventuel conflit armé, noq officiers seront mieux à même de commander leurs troupes et être exacts au rendes vous.

Oui , m'dame la Juge, votre Honneur , nous ne sommes pas là pour le procés de l'Ost de Guyenne et de ses officier, mais de Arthurlejuste

Je finirais donc rapidment et reprendrais une phrase d'un illustre confrere dont je ne donnerais point le nom en ces lieux:

" Ils ont la force, nous avons les lois"

Aussi, en vertu de votre code qui dit:

Un procés ne pourra durer plus de cinq jours

au vue des nombreux incidents qui ont émaillés ce procés,

Je ne demande , ni plus ni moins , que l'annulation de ce procés pour vice de forme , et donc la relaxe de mon client

Merci de m'avoir écouté

Totort retourna s'asseoir en faisant un clin d'oeil a son client

Tu aurais peut etre du rajouter que le déroulement du procès prevu par le codex n'a pas été respecté.

Mais sinon la plaidoirie est bonne, surtout ce passage :

"En ayant eu le temps d'observer le procureur, sieur Airwolf , capitaine de l'OST de Guyenne.
Celui ci ne fait que valoir en ces lieux un titre d'officier qui a mes yeux , juridiquemenyt parlant, n'a aucune valeur."

C'est très bien envoyé.

Merci
Mais a cette heure personne n'a repondu.....

Voila la reponse de la juge....mais ca semble bouger:

*Hum comment cela cinq jours?*Aussi étonné que le mestre de camp, Jades tenta de se rememoré les cinq journée qu'elle devait apparament avoir oublié. Puis elle repondit à Kazert en confidence.

Si vous avez dormi, il semble que je dois en avoir fait autant. Je n'ai aucuns souvenir de ces journées. Nous sommes la depuis au mieux quelques jours, mais point cinq.

Puis elle regarda l'avocat.

Enfin soit, je vous remercie pour votre plaidoirie. Maitre de camp Kazert, Lieutenant Hook avez vous des questions avant que nous ne déliberions?


Je me suis permis de lui repondre gentiment
Personne ne se souvient de cet article , il me semble

ON A GAGNE!!!!!

Ecoutants les avis des juges, Jades remarqua l'accusé rire de bon coeur et insulter sans vergogne la cours et les membres de l'ost. Elle se leva et de pris la parole.

Merci Maitre. dit elle en lançant un regard mauvais à l'accusé

Aux vues des differentes preuves apportées et des deux temoignages, il apparait clairement que le Sergent Arthurlejuste est un deshonneur pour l'armée Guyennoise. Comment un homme qui se dit soldat etmieux même Sergent peut il faire prendre d'un tel manque de respect envers ses hommes et ses superieur? Cela mérite largement une revocation simple.

Puis elle posa un regard perçant sur l'accusé

Mais comme la souligné vostre défensseur, nous sommes face à un vice de procedure. En effet la présentation de preuve irrecevable de vostre part nous ne pouvons rendre un verdict qui punirait dignement vos affronts. Et croyez bien que cela me désole. Ainsi dont vous êtes acquitter pour les faits qui vous sont reprochés. Par conséquent vous pouvez reprendre vos fonctions de Sergent au sein de l’Ost comme par avant.


Neanmoins Messire, il serait de bon ton pour vostre bien être d'apprendre à garder vostre calme comme l'a souligné vostre avocat. Je ne tolèrerais aucunes insultes envers cette cours ni envers les soldats de Guyenne qui semble si sots à vos yeux.

Puis toute connétable qu'elle était, elle se tourna vers ses superieurs, le Capitaine et le Mestre de camp..

Capitaine, Maistre Kazert, je vous demande votre accord pour envoyer ce sergent visiter nos geoles, qu'il semble tellement affectionner, pour insurbordination.


Je viens de sortir avec mon client en lui disant de se taire
Une victoire pour le barreau
[/b]

Oui je suis au courant j'ai eu une discution avec Jades a ce propos un peu plus tot dans la soirée.

Félicitation maitre.