procès opposant 2008-01-14, Xyphos au Duché de Guyenne
Xyphos est accusé de trouble à l'ordre public.
Le juge attend la première plaidoirie de la défense
(à déposer sous deux jours ouvrables après l'accusation)
Acte d'accusation
*Phillau rentra dans la salle du tribunal, le juge ichimaru était déjà installé sur sa plateforme et les gardes venaient d’ouvrir les portes, permettant aux gens de rentrer.*
Votre Honneur, messire le Juge,
En ce jour du V janvier de l'an de grasce mil quatre cent cinquante six sous le règne de nostre bien aimé souverain le Roy Lévan III de Normandie, j’ouvre donc un procès contre messire xyphos sous le qualificatif de Trouble à l'ordre publique.
Ce messire a volontairement ouvert et inscrit une liste aux prochaines élections ducales bafouant ainsi la loi lui imposant de se présenter en premier devant la nouvelle commission électorale.
Ces actes mettent en danger l’intégrité et la sureté de notre patrie et méritent donc d’être punis
* Phillau se retourna donc vers l’accusé *
Sachez messire que la duchesse de Guyenne, de sa plus haute autorité vous accorde le droit de demander l’assistance d’un avocat afin de vous assister tout au long du déroulement de ce procès.
Sachez que vous avez enfreint l’article III de l'ajout sur la commission électorale au grand coutumier de Guyenne. Si vous le souhaitez, il vous en sera fournit une copie, si vous ne le pouvez, il vous en sera fait la lecture.
*Phillau s’éclaircit la voix et lu*
Article 3 : Des peines
Toute personne qui participerait a une éléction sans consulter la commission ou contre l'avis de la commission se verra poursuivre pour Trouble à l'ordre public, sera de facto déclarée inéligible et sera condamnée aux peines suivante :
La tête de liste qui inscrirait une liste illégale se verrait condamner à payer une amende équivalente à la somme que doit rassembler une liste ducale pour se valider, a savoir 1000 écus (en plus des 1000 écus pour valider la liste)
Toute personne prenant part volontairement a la constitution d'une liste ducale illégale se verrait condamner à payer une amende équivalente à la somme versée pour frais de dossier, à savoir 200 écus.
*Phillau termina son acte d'accusation et la greffière inscrivit la date à la fin de son résumé.*