A SAVOIR QUE CE PROCES VA EN COURS D'APPEL CONFORMEMENT A CECI:
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=281195Procès ayant opposé Ayat à la municipalité de Blaye
Ayat était accusé de escroquerie.
Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
*Après une écoute attentive des divers personnes intervenues durant ce procès. Le juge provisoire de Guyenne décida de rendre son verdict*
Nous, Lamis de Mélian, Juge provisoire de Guyenne, allons rendre notre jugement.
Accusé, levez vous !
Au chef d'accusation d'escroquerie avec récidive la Cour vous reconnaît coupable en vertu du Titre V, paragraphe 1 des Lois de Guyenne. Nous vous reconnaissons aussi coupable de récidive puisque vous avez déjà été coupable d'escroquerie le 19 octobre 1455.
La cour se lasse de vous condamnez à de petite peine puisque c'est la cinquieme fois que vous etes présente devant nous.
Ayant vu que vous aviez plus de 1000 écus en votre proprieté. La cour souhaite vous mettre une amende de 1000 écus.
Néanmoins la cour souhaitait vous mettre aussi 4 jours de prisons et cette peine sera doublée puisque vous récidivez.
En conséquence, Vous etes donc condamnée à une peine de 1000 écus d'amende et 8 jours de geoles.
Nous vous rappelons que suite à votre bannissement, vous aurez une semaine après votre sortie de geoles pour déguerpir de Guyenne !
La séance est levée.
Fait à Bordeaux, le 6 novembre MCCCCLV
Le Juge de Guyenne, Lamis de Mélian
Baron de Tallard, Seigneur de Pommier en Beaurepaire
Ambassadeur Royal et Grand Louvetier du Roy
Indiquons à l'accusé et à l'accusation les modalités d'appel :
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=112287Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 8 jours.
Acte d'accusation
Votre honneur,
Nous sommes une nouvelle fois réunis ici aujourd’hui, le 23 octobre de l'an de grâce 1455, pour la mise en accusation de Dame Ayat sous le chef d’inculpation d’escroquerie.
Cette dame se permet toujours et toujours de spéculer sur le marché de blaye, elle vend encore du poisson, sans aucune autorisation alors qu'un decret interdit formellement aux villageois de Blaye de vendre sur le marché et aussi proposer des embauches à 12 écus ainsi que des miches de pain sans être boulangére !
Dame Ayat, Vous pouvez demander l'assistance d'un Avocat, pour ceci, je vous prie de prendre contact dans les plus brefs délais avec le Bâtonnier CaptainRad.
Les décrets stipulant cette interdiction:
Décrets Ducaux validé :
Citation:
Par décision ducale, le salaire minimun dans le duché de Guyenne a été fixé à 15 Ecus.
Que nul n'ignore ce texte qui prendra effet le mardi 28 août de l'an de grâce 1445.
Décret pour Blaye.
Citation:
Dans l'interet de Notre ville, toute vente de poissons est interdite sauf autorisation de la mairie afin de pouvoir privilegier le lait et donc redonner de l'essor a notre economie ...tout contrevant se verra mis en proces sur le champs
Décret sur l’Escroquerie: Tout faquin qui usera de ses dons de commerçant, de sa filouterie ou de faux pour berner un honnête habitant sera considéré comme Escroc et conduit au tribunal.
Preuve des faits:
https://2img.net/r/ihimizer/img135/5937/ayatut0.jpghttps://2img.net/r/ihimizer/img509/3100/ayat1sr6.jpghttp://img147.imageshack.us/my.php?image=ayat1ax3.jpgJe pense que rien est a ajouter, je m'en remet a vous.
Première plaidoirie de la défense
Monsieur le Juge,
cette fois fois Minotaure a complétement perdu la tete ! il faut l'enfermer pour "folie douce".
Où a t'il vu que je vends du poisson ?
Il n'y a aucun poisson en vente sur le marché de Blaye et il n'apporte aucune preuve du contraire.
Cet homme est un mysogine notoire qui déteste les femmes, il faudrait le castrer pour celà !
Réquisitoire de l'accusation
J'entends la défense de l'accusée....
Celle-ci nous RE nargue !
Votre Honneur, voici mon réquisitoire:
Je demande une nouvelle fois, Quoi qu'il advienne, Que dame Ayat soit tout d'abord condamné à 4 jours de prison pour ses actes de commis par lui-même envers la mairie de Blaye ainsi que ses villageois .
Il faut de plus, considérer l'énorme gain en argent et en biens que s'est assurée l'accusé sur le marché de Blaye.Sachant que cette dame ne reconnait nullement ses erreurs, Tout cet argent mesdames et messieurs de la Cour Gueynnaise, elle en jouit encore en ce moment même. C'est pourquoi je demande à ce que l'accusé restitue l'équivalent en argent une amende de 800 écus.
Pensez aux pauvres villageois Blayais qui doivent achetez leur miche de pain a 7,50 écus !
Dernière plaidoirie de la défense
Mr le juge,
comme je l'ai déja dis, l'accusation ne fournis aucune preuve concrète de ce qu'elle me repproche.
Personne ne m'a vu vendre du poisson sur le marché de Blaye.
Cet homme est fou et jaloux, il veut ma mort
La défense a appelé Maillot à la barre
Voici son témoignage :
Messire Juge, plaignants, accusée malencontreuse,
Nous voici tous réunis autour de cette table pour parler une fois de plus de notre très populaire Ayat de Blaye. Voici que des faits supplémentaires lui sont reprochés. Jetons un coup d'œil là dessus. Ma cliente a trouvé un filon qui lui permet enfin de survivre et de survenir à ses besoins. Quel est le mal à ceci si ce n'est que la spéculation est un peu proscrite (faut avouer) et que pas mal de gens jalousent sa réussite? Il faut savoir qu'il y a pas mal de circonstances atténuantes dans cette affaire.
Tout d'abord, Ayat ne peut plus travailler chez aux truies, on ne veut plus d'elle car les gens l'ont pris en grippe pour des faits qui ne sont pas clairs. De plus, l'Église la rejette et elle ne peut plus mendier sur les parvis.
Personne ne veut non plus l'accompagner hors de Guyenne, donc elle n'ose pas quitter Blaye de peur de se faire attaquer.
Regarder la messire Juge, n'a-t-elle donc pas l'air malheureuse dans sa toute nouvelle houppelande carmin?
*Ayat pris rapidement une pose de chien battu*
Aaah, messire Juge, Ayat est la personnalisation de la malchance et de la déchéance en Guyenne. *Dans un soupir compatissant* Épargnez là.
Soyez plus que clément pour cette fois-ci, soyez clément sinon ce ne fera que renforcer ses frustrations qui alimenteront sans nul doute sa haine pour les gens de Blaye qui la déteste tant.
Essayons ensemble de réintégrer ma cliente dans la légalité et l'Amour de son prochain, aidons la à trouver son bonheur et finalement, si elle a besoin de pain, ne claquez pas votre porte à son nez.
Messire Juge, veuillez relaxer ma cliente qui n'y peut maux.
*Maillot fini sa plaidoirie d'un clignement longuet d'yeux*
* Maillot se dirige vers sa place en n'omettant pas de poser sa mains sur celle d'Ayat en lui soupirant:*
Courage Dame Ayat, Ayez confiance en la Justice!
*Maillot s'assied et attend*
La défense a appelé Maillot à la barre
Voici son témoignage :
* Maillot, enjoué en ce jour revint témoigner devant la Cour *
J'ai bien écouté le réquisitoire de l'accusation. Il me semble avoir été correct avec vous, vous n'avez pas le droit de dire que la défense vous nargue alors que ce n'est le cas!
Comme le dit si bien ma cliente, il n'y a aucune preuve de spéculation dans l'acte d'accusation. Ce que l'on y voit, c'est certes une embauche un petit peu sous évaluée. Ma cliente s'en excuse une fois de plus auprès de la personne lésée. Pour les autres pseudos preuves, je ne vois que de la vente de denrées, ce qui n'est pas interdit dans la ville de Blaye. Ce qui est interdit, c'est la spéculation. Rien ne nous prouve que ce cas en est. Je rappelle que la sainte boulasse cosmique peut et est à l'origine de ces denrées. Je voudrais aussi rappeler que ce n'est pas à la personne attaquée de fournir des preuves de son innocence.
Je vous demande donc de déclarer, Messire Juge, ce procès comme non-lieu.
Dans ce cas, ma cliente veut des excuses publiques du plaignant: càd la mairie de Blaye par l'intermédiaire de son porte parole et maire actuel Minautore.
Ceci dit, ne pas déclarer un non lieu, c'est faire place à tous les abus des mairies et des procureurs pour faire condamner leurs ennemis.
Fermer la fenetre
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Sujet: Maillot; Ayat vs Blaye; Novembre 1455 
Mer 7 Nov - 7:59
l'appel des affaires de sorcellerie .........