Procès ayant opposé Roilanceloty au Duché de Guyenne
Roilanceloty était accusé de trouble à l'ordre public.
Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Nous, Charles XI de Mélian, Juge de Guyenne, allons rendre notre jugement.
Accusé, levez vous.
Au chef d'inculpation de trouble à l'ordre public, la Cour vous reconnaît coupable, en vertu du paragraphe 3 du Titre V des Lois de Guyenne.
En conséquence, la Cour vous condamne à une peine d'emprisonnement de 3 jours et une amende de 101 écus.
La séance est levée.
Fait à Bordeaux, le 19 octobre 1455
Charles XI de Mélian
Baron de Manom - Juge de Guyenne
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours.
Acte d'accusation
*Le Baron de Tallard commencait une nouvelle journée au Palais de Justice*
Monsieur le Juge, j'ouvre ce dimanche 7ème jour d'Octobre de l’an 1455, ce procès pour Trouble à l'ordre public avec la qualification « Brigandage », qui opposera le prevenu Roilanceloty au Duché de Guyenne.
*Lamis regarda l'accusé et exposa les faicts*
Monsieur ! Vous comparaissez au devant de nous pour la seconde fois pour Trouble à l'ordre public avec la qualification de « Brigandage », en effet vous avez brigandé Rocola sur les routes.
Voici les preuves du dossier :
http://img127.imageshack.us/my.php?image=roilanceygl1.jpgCour vous écoute, qu’avez-vous à dire pour votre défense ?
Si vous souhaitez un avocat du barreau de Guyenne, contactez le Bâtonnier, Messire CaptainRad.
Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l'accusation
*Personne n'était venu, le réquisitoire allait être bref...*
Monsieur le Juge,
Attendu que l'accusé n'est point venu à son procès et qu'il prouve donc sa culpabilité, je demande à ce que le prévenu soit condamné à une peine de 3 jours de prisons ainsi qu'au bannissement de guyenne.
*Lamis alla se rassoire*
Dernière plaidoirie de la défense
Attendu que j'étai pas la et que vous avé profité de mon absence pour me mettre en proces (3 en même temps) .Attendu que se coup monté ma deja privé de ma defence dans un proces ( vous en avez même profité pour mettre une peine plus lourde) et de ma premiere plaidoirir .Attendu que vous réclamé ici aussi une peine plus lourde pour votre coup en traitre.
VOUS APPELEZ VRAIMENT SA UNE JUSTICE ?!?!?!
PS: comme quoi mm les singes on le pouvoir
mort au traitre et au duché
viva la muerte
saedi powa
enoia va le love you
puis de toute votre témoin il sen mauvais
j'adore tapé les gens
le duc n'est qu'un bouffon au commande
j'y croi pas ralé pour quelque denier
sa se dit pas j'avions
MORT AU DUC DE GUYENNE
nawak
"por"? c'est pour attention ou vous ecrirez aussi bien que moi
pandore
bulbimania
je tient a remercié Ribaute pour sa proposition
La défense a appelé Ribaute à la barre
Voici son témoignage :
*Ribaute se leva à la suite de son confrère pour sa plaidoirie*
Monsieur le Juge, Mesdames et Messieurs,
je voudrais insister, à la suite de mon confrère Maître Maillot, sur plusieurs faits :
- Mon client Roylanceloty a pris un bien mauvais chemin. Il l'avoue, et s'en repent à présent. Entrainé par de mauvaises relations, il n'a pris conscience de la gravité des faits que trop tard, après avoir estourbi trois pauvres citoyens sur les routes.
- Cependant, jugé presque simultanément pour ces trois faits, une grave maladie l'a laissé inanimé durant une dizaine de jours, lui ôtant la possibilité de se défendre. Cela n'a bizarrement pas empêché la justice de le condamner une première fois, sans même lui commettre un avocat d'office ! Roilanceloty est sorti de son coma alors qu'il était déjà en prison, personne ne s'étant aperçu de son état inconscient ! Tout ce que les magistrats ont trouvé à dire, c'est que l'absence de parole prouvait la culpabilité, avouez que c'est une bien étrange preuve !
- La prison et l'amende ne sont bien entendu que justice pour sanctionner ces trois brigandages. Mais il me semble que le bannissement de notre Guyenne bien-aimée, en général requis pour la récidive, serait tout-à-fait injuste en la circonstance, il n'y a en effet pas eu de récidive depuis le premier jugement.
Alors je vous prierais, monsieur le juge, de considérer ces faits tous ensembles pour ne point bannir le Sieur Roilanceloty et lui laisser une chance de se replacer dans le droit chemin, au sein de sa ville de Cahors.
Je vous remercie de votre attention.
La défense a appelé Maillot à la barre
Voici son témoignage :
Messieurs, Madame
L'accusé a demandé à être aidé par un avocat dans sa défense, c'est pourquoi vous me voyez céans.
Tout d'abord je tiens à vous faire part du malencontreux décès de mon client, probablement du à une malnutrition sévère. Ayons une pensée pour lui et paix à son âme.
Précisons aussi que Roilanceloty n'a jamais été jugé en Guyenne, hormis ces trois procès simultanés.
Mon client reconnait les faits et s'en excuse auprès des victimes.
La vie est dure en Guyenne et mon client, fraichement arrivé, n'a pas réussit à subvenir à ses besoins fondamentaux. La faim le poussant, il ne s'est pas rendu compte de l'embrigadement qu'ont exercé sur lui des brigands afin de le pousser au brigandage. Ces bandits lui ont promis argent facile, fastes soirées dans les sous bois et monts et merveilles.
Votre Honneur, vous qui connaissez les gens puisque vous les rencontrez fréquemment, vous savez que des nouveaux arrivants à faible caractère sont des proies faciles pour les meneurs. Dès lors, je ne pense pas que ces procès soient intentés à la bonne personne. Monsieur Roilanceloty n'est qu'un pion sur l'échiquier.
Revenons si vous le voulez bien sur les tables de la Loi de la Guyenne. Je vous cite l'article 3 relatif à la Justice :
"3. Du trouble à l'ordre public
Tout faquin qui troublera la quiétude de son village par ses agissements ou ses dire sera considéré comme un fauteur de trouble et conduit au tribunal "
Il me semble, votre Honneur, Madame la Procureur, que cet article ne parle pas du brigandage, et qu'il porte surtout ce cas sur la juridiction communale et non sur les chemins du duché. Il y aurait donc ici vice de forme. Néanmoins, Votre décision, Monsieur le Juge, fera jurisprudence. Espérons que Votre bon sens vous amènera à relativiser les faits.
Concernant le bannissement du duché requis par l'ancien procureur Lamis, cette peine nous semble bien lourde pour un acte irraisonné et déraisonnable.
Nous souhaitons aussi noter que Roilanceloty était absent de son domicile quand les procès ont été mis en place, et qu'il n'a pas pu se présenter face à vous.
Merci pour votre attention,
Maillot
L'accusation a appelé Rocola à la barre
Voici son témoignage :
Oui j'ai été agressée et laissée por morte sur le bord du chemin par Roilancetoy
j'avions quelques deniers qu'ont été volé
Roilancetoy m'a tout pris
Je porte encore la trace de ses coups même si ça date du 28 septembre 1455
je veux qu'il soye puni
Sujet: Maillot; Roilanceloty vs Guyenne; Octobre 1455 
Lun 5 Nov - 19:54