Maillot; Saliesdusalat vs Marmande; Octobre 1455

Procès ayant opposé Saliesdusalat à la municipalité de Marmande
Saliesdusalat était accusé de escroquerie.
Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.
*Après une écoute attentive des divers personnes intervenues durant ce procès. Le juge provisoire de Guyenne décida de rendre son verdict*

Nous, Lamis de Mélian, Juge provisoire de Guyenne, allons rendre notre jugement.

Accusé, levez vous !

Au chef d'accusation d'escroquerie, la Cour vous reconnaît coupable en vertu du Titre V paragraphe 1 des Lois de Guyenne.

En conséquence, la Cour devrait vous condamner à une amende de 15 écus. Néanmoins, nous reconnaissons qu'il y a vice de procédure dans ce procès rien qu'en entendant le réquisitoire de l'accusation.

*Lamis se tourna vers le maire de marmande*

Nous serions vous nous reverions nos actes d'accusations, sinon nous serons dans le regret de relaxer l'intégralité des accusées que vous nous enmenerez. Nous vous conseillons donc vivement de contacter le substitut du procureur , sieur ichimaru pour qu'il vous enseigne quelque notion pour faire un acte d'accusation sans aucunes erreurs. N'y voyez aucunes querelles, vous etes maire et non homme de justice et l'erreur est donc compréhensible.

*Lamis se retourna vers le prévenu*

Puisque il y a vice de forme le prévenu est donc relaxé. Cependant, nous souhaitons ne jamais avoir affaire avec celui-ci.
Nous avons été clément et vous pourrez remercier monsieur le maire de marmande.

La séance est levée.

Fait à Bordeaux, le 1er novembre MCCCCLV
Le Juge de Guyenne, Lamis de Mélian
Baron de Tallard, Seigneur de Pommier en Beaurepaire
Ambassadeur Royal et Grand Louvetier du Roy

Acte d'accusation
Le sieur Saliesdusalat a acheté 20 sac de maïs au sieur Steredek sur le marché de Marmande, alors qu'il est lui même cultivateur de maïs, il a acheté le maïs à 3,25 ecus et il le revend sur le même marché à 3,30 écus. il y a donc spéculation. Pour ces raisons, le sieur Saliesdusalat, violant ainsi l'arrêté numéro 2 en vigueur à Marmande doit être poursuivi pour escroquerie.
Première plaidoirie de la défense
Monsieur le Juge,

Je reconnais les faits et je suis prêt à payer la peine que vous m'infligerez. Néanmoins, je regrette fortement qu'aucun courrier me soit parvenu, pour régler le problème à l'amiable. C'est la premiere fois que je me retrouve devant un tribunal, et je trouve cela fort regrettable.
Réquisitoire de l'accusation
voici la preuve de ces méfaits puisque la défense insiste pour les voir.

Veuillez m'excuser pour l'état dans lequel ces preuves se trouvent, je les ai récupérée telles quelles :

https://2img.net/r/ihimizer/img510/92/saliesdusalatlq4.png
https://2img.net/r/ihimizer/img261/251/vnements081007hf7.png
https://i.servimg.com/u/f21/11/59/13/33/mais_b10.jpg
Dernière plaidoirie de la défense
Monsieur le juge,

je suis accuser d'une escroquerie de 5 centimes alors même que j'étais cultivateur de maïs. Vous devriez me faire bruler sur le buché de la place publique pour une telle infamie...
La défense a appelé Maillot à la barre
Voici son témoignage :
Messire Juge,

Je me présente à vous pour défendre mon client Saliesdusalat.

Je suis de plus en plus dépité concernant les actes d'accusations que je peux voir, mais celui-ci me semble être le plus farfelu.
Un acte d'accusation sans fondement, sans preuves à l'appui. Marmande par l'intermédiaire de son maire pense-t-elle que la Justice est un petit jeu? Comment ose-t-elle demander la mise en examen d'une personne sans avoir aucun dossier sur lui? De plus, comment cela se fait-il que mon client n'aie pas reçu de missive de la part de l'accusation avant la mise en examen pour régler cette affaire à l'amiable? Je regrette ce manque de communication et le dénonce. Méfions-nous, messire Juge des procès abusifs qui engorgent la Cour.

Comme vous pouvez le voir, mon client ne nie pas des faits, mais accuse un manque de prévention au sein de la mairie de Marmande.
Etant donné que mon client n'a jamais été condamné ni même inquiété par quelque duché/mairie que ce soit. Etant donné que mon client plaide coupable et qu'il regrette publiquement ses actes. Etant donné que mon client se propose d'indemniser les parties lésées (si préjudice il y a pour quelque personne que ce soit). Je demande une relaxe pure et simple de mon client.

Maillot, avocat
La défense a appelé Maillot à la barre
Voici son témoignage :
Messire Juge,

De qui se moque-t-on? L'accusation a-t-elle perdu la tête? De quel droit s'autorise-t-elle a exhiber de telles preuves devant cette Respectable Cour? L'accusation ne sait elle pas qu'elle pourrait être passible d'une plainte de mon client pour atteinte à son image? Mon client est respectable et respecté en son village, et l'accusation essaye de le discréditer auprès de ses concitoyens!

Je demande aussi le retrait des preuves 1 et 2 qui ne sont pas recevable étant donné qu'elles ont été modifiées de près ou de loin.
La troisième preuve ne montre qu'une vente de denrée pour laquelle mon client est habilité.

Quand bien même ces preuves fussent recevables, mon client ne nie pas avoir revendu des sacs de maïs et s'en repend. Il s'est même proposé d'indemniser les parties lésées. Mais Marmande continue à chercher des noises à mon client qui ne demande qu'à travailler dans la sérénité et la continuité pour le bien de ses concitoyens.
Saliesdusalat est un homme respectable et respecté en son village et les attaques incessantes de sa mairie n'arriveront, je l'espère, pas à le déstabiliser.

Messire le lieutenant de police parle aussi de missives adressées à mon client. Or, je puis vous assurer que Saliesdusalat n'a reçu aucune missive d'un quelconque sergent de police. Ce sergent n'a reçu de réponse en retour? Comment peut-on dire qu'il s'agisse d'un élément de culpabilité? Avant d'accuser quelqu'un, il faut vérifier tous les éléments avant de juger. Je pense que ces vérifications d'usage n'ont pas été faites et que le jugement trop hâtif de la police de Marmande est un excès.
De plus, messire lieutenant dit ceci: « [...]et pour lui demander de montrer par un screen qu'il n'était pas un habituer de la spéculation. mais messire Saliesdusalat n'a jamais répondu aux courriers j'ai donc présenté cette affaire à la justice.[...] ». Il me semble que cette requête de la police de Marmande est un deuxième excès. En effet, il n'est pas demandé aux accusés présumés innocents de prouver leur innocence, mais il est demandé à l'accusation de prouver la culpabilité de ce même présumé innocent. Il me semble que ceci est un deuxième excès qui tend à déstabiliser les citoyens.

Comme lors de ma première plaidoirie et étant donné tout ce qui y a été dit, je maintiens ma demande de relaxe de mon client qui, je le rappelle ne nie aucun fait et qui ne veut qu'aider son village dans la sérénité.

Messire Juge, rendez votre jugement en votre âme et conscience en toute impartialité et nous attendons, mon client et moi, votre verdict en toute sérénité.

Maillot, avocat de Saliesdusalat
L'accusation a appelé Ombres à la barre
Voici son témoignage :
Bonjour
je me présente je suis Dame Ombres lieutenant de police de marmande.
Je me présente devant vous car c'est un de mes sergent qui c'est occuper de cette affaire avec moi. messire Saliesdusalat dit ne pas avoir reçu de courrier pour le prévenir mais ceci n'est point vrai car le sergent gagy lui a envoyer plussieur courrier pour le prévenir des lois de marmande et pour lui demander de montrer par un screen qu'il n'était pas un habituer de la spéculation. mais messire Saliesdusalat n'a jamais répondu aux courriers j'ai donc présenté cette affaire à la justice.
je pense que cette personne ne mérite aucune clémence mais seul vous en êtes juge.

Ombres, lieutenant de police de marmande