Doudou5151 & Maillot; Maillot vs Alleume; Décembre 1455

Procès ayant opposé Maillot au Duché de Guyenne
Maillot était accusé de trouble à l'ordre public.

Citation :

Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.
*Romuald écouta tour à tour les deux parties en prenant quelques notes de ci de là. Et lorsque tout le monde eu prit parole, il regarda l'assemblée montrant de par cela qu'il allait prendre parole.*

Messire, Je vois ici devant moi la "fine fleur" juridique rassemblée pour accuser et défendre un des leurs.
Certes messire Maillot a la langue quelque peu pendue et râpeuse, surtout en période électorale ou dans des dossiers où les preuves sont complètement à l'encontre du prévenu, mais ceci n'est en aucun rapport avec l'incident qui nous fait nous réunir en ce tribunal.
Pour moi, et ayant assisté à ce débat car habitant moi même la ville d'Agen, les paroles ambigües de messire Maillot peuvent être prise pour attaque.
Cependant, celles-ci doivent être prises dans leurs contexte et ne sont pour moi nullement atteinte à la personne du maire, qui peut très facilement prouver le contraire comme fait ici.

Ceci est donc selon moi un procès politique et rien de plus si ce n'est que l'accusation est mairie et la défense est barreau.

Je reconnais donc messire Maillot coupable d'avoir des paroles trop acides et attaquantes, tant vers la mairie que vers la procure et le traitement des dossiers.
Ceci étant à l'heure actuelle une simple remarque, veuillez considérer ceci comme un premier avertissement, messire Maillot. Apprenez à vous modérer quelque peu, car en cas de récidive je ne serais pas si clément.

Fait en le Duché de Guyenne, ce IIème du XIIème de l'an MCDLV.
Romuald de Vaisneau ~ Juge de Guyenne
~L'équité vient du coeur, la justice de la raison~

Citation :

Acte d'accusation
* antoine arriva au Tribunal avec un nouveau dossier. Il posa ce dernier. Puis se tourna vers le juge *

Monsieur le Juge,
j'ouvre en ce 27ième jour de novembre 1455 un procès pour Trouble à l'ordre public qui opposera le Duché de Guyenne à Messire Maillot, avocat du Barreau de Guyenne, est il nécessaire de le rappeler.

* antoine se tourna vers l'accusé et le fixant avec sévérité *

Messire, vous comparaissez devant ce tribunal pour la raison suivant : sous prétexte d'être en campagne électorale, vous tenez à son encontre des propos diffamatoires. Vous allez trop loin là dans vos propos. Comment pouvez vous vous permettre de l'accuser de détourner de l argent?
C'est là une attitude inqualifiable, surtout lorsque l'on sait que vous êtes membre du barreau de Guyenne.Vous connaissez la loi.
Et la Loi que dit elle en son Livre V article III :

"Tout comportement portant préjudice à autrui ou portant atteinte à l'intégrité physique ou morale d'un habitant de Guyenne, ou à l'ensemble de la communauté pourra être considéré comme trouble à l'ordre public"

Tout comportement portant préjudice à autrui...

La cours vous demande des explications sur votre attitude !
Vous pouvez si vous le souhaitez être assisté d'un avocat. Pour cela contactez votre batonnier Doudou5151.

Citation :

Première plaidoirie de la défense
Votre Honneur, messire le procureur, messire le maire sortant, peuple de Guyenne et plus particulièrement d'Agen,

*Regardant autour de lui et au dessus de lui, Maillot commence sa plaidoirie*

Nous voici rassemblé dans cette superbe salle d'audience pour un procès bien inhabituel. Et finalement bien amusant.

*Esquisse un sourire*

*Se tournant vers l'accusation avec un regard plus grave encore que celui que le procureur lui avait attribué*

Vous me reprochez d'avoir été l'auteur de diffamations... et vous n'apportez aucune preuves. Comment pouvez-vous, messire procureur, mettre en accusation alors que vous n'avez pas mis la forme à votre réquisitoire?
Étant toujours attentif, je crois supposer que messire Alleume, par votre intermédiaire se plaint de cette malheureuse phrase:
« J'ai dors et déjà pris contact avec de généreux donateurs qui sont prêt à renflouer les quelques 3000 écus perdus depuis le départ de Hoou de la mairie. »
(cfr: http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=285576)

*Regardant vers le ciel, soupire...*

Messire Alleume a le pouvoir et des idées qui lui monte à la tête... Où donc a-t-il bien pu voir que je l'accusait d'avoir détourné ou volé quoi que ce soit? *Haussant les sourcils* J'ai parlé d'une disparition de bien non expliquée à l'heure actuelle. Sans plus. Messire Alleume aurait-il des choses à se reprocher? *re-sourire*

*Se tournant vers le Juge*

Je tiens aussi ici à dire ma surprise quant à la rapidité de la traite de la plainte dans le château de l'Ombrière...D'habitude les plaintes mettent plusieurs jours à trouver une issue... ici, en 24h tout était dit. Je sais que je ne suis pas beaucoup apprécié par la procure, mais de là à peut-être (et avec tout le respect que j'ai pour elle) vouloir en faire un procès intéressé..il y a un pas à ne pas franchir.
Je vous prie Votre Honneur d'aussi prendre ceci en considération.

*Pointant de l'index de la main gauche, le bras tendu vers l'accusateur zélé*

Remarquez aussi l'assiduité de Alleume, maire Sortant à vouloir me mettre en procès. Il est vrai que je suis bien gênant dans ses diverse interventions. J'ai le mot Juste (pour un Maillot, ce serait un comble de ne pas l'être) *petit rire étouffé* et qui va droit au but... il n'aime pas ça. J'ai eu l'Audace de mettre au grand jour certaines choses, il ne me l'a jamais pardonné. Ce qui a donné jusqu'au jour d'aujourd'hui 3 plaintes à l'Ombrière, dont deux qui n'ont pas abouti. Je pense que le harcèlement judiciaire que me cause le maire sortant d'Agen m'est plus préjudiciable qu'une petite phrase dite et TRÈS mal interprétée.
A noter aussi que son autre concurrent, il profites également pour le mettre en procès... Sachez messire le maire sortant que la justice n'est pas un jeu ou un outil de campagne électorale! Vous décuplez ici dix fois plus ce que vous estimez que je vous fait.

*S'approche de Alleume* Vous voulez une traduction pour ne pas déformer ce que je viens de dire ou bien je vous laisse décanter?
*Se tournant vers le Juge*

Votre Honneur, pour tout ceci, je demande bien évidemment ma relaxe et des excuses publiques en halle agenaise par le maire sortant d'Agen en personne: Alleume, mon détracteur. Si excuses il ne veut donner, alors je réclame une indemnité de 225 écus pour le préjudice moral.

*retournant vers sa place*

Je vous remercie messire Juge, j'en ai terminé

Citation :

Réquisitoire de l'accusation
* Le Procureur se leva à son tour. jeta un regard amusé vers l'accusé, puis se tourna vers le juge. *

Préjudice moral. Je rêve ou l'accusé se fait passer pour la victime. Non non je ne rêve pas. Nous avons bien entendu. Tout comme nous avons entendu ses insinuations quand à la volonté de la Procure de faire de ce procès un procès intéressé. Pour reprendre les mots de l'accusé. Cela est intolérable. Tout comme le fait de d'insinuer que la procure traine en temps normal, mais aurait volontairement agi avec rapidité pour ce procès. Pour un soit disant parti pris à son encontre.
Votre honneur, tout comme nous, vous avez entendu ses insinuations. Vous en conviendrez, cet homme aime à insinuer des choses à l'encontre de personnes. il l'a fait ouvertement devant vous, contre la procure et veux nous faire croire qu'il n'en est rien quand au plaignant. Cela est scandaleux. je ne vous cache pas que j'envisage sérieusement de m'entretenir avec le batonnier suite à ses insinuations.
Mais si sanction devait y avoir via le batonnier, cela n'est point suffisant.
Cet individu doit être sanctionné. Il est accusé de diffamation, et pour se défendre n'a rien trouvé de mieux que d'insinuer certaines choses à l'encontre tant de la victime, que de votre serviteur ici présent.
Je demande donc une sanction exemplaire. messire maillot demande 225 Ecus, qu'il soit donc condamné à verser cette somme. je demande également une peine de prison de trois jours.

* Le Procureur saisit ensuite des parchemins.*
Voici votre honneur les preuves de la bonne foy du plaignant.

Screen des mes inventaires :
http://pix.nofrag.com/e/4/d/023fdea2b708c138c68b2b87b7d3f.html
http://pix.nofrag.com/5/b/f/8a33dd9008ccc4d2b4d9dea677f8f.html


Screen inventaire de la Mairie
http://pix.nofrag.com/f/4/5/fde7c39c664e7d6518ef068261a2b.html



Screen de la caisse :
http://pix.nofrag.com/c/5/8/91919d884d5540d134745da3b7a1e.html


Screen des mandats :
http://pix.nofrag.com/8/c/4/b79fd5c3fffd0997cf8afcb61c6ba.html
http://pix.nofrag.com/2/d/6/cf151d15dab64445ca1ea5adec87b.html
http://pix.nofrag.com/3/f/e/b43a7ec55d092d9083e3c3f488440.html
http://pix.nofrag.com/e/2/9/5eb80173f5f3c35b238fd57692a49.html
http://pix.nofrag.com/6/1/a/42ddf3406a39db38c4a45cd68e6d1.html
http://pix.nofrag.com/4/f/c/69a110711187cf7509f74d467cdf6.html
http://pix.nofrag.com/7/7/f/595694cc2559ed0252e2db55633a7.html
http://pix.nofrag.com/4/f/9/1613a378751009c6fec7e9c86a440.html
http://pix.nofrag.com/e/d/e/e5908bed8587598d9cd1211d4a38d.html

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense
Messire le procureur,

Ne mélangez pas tout et ne faites pas comme le commun des mortels de Guyenne à voir des insinuations partout.
Il n'y a aucune insinuation dans mes propos, juste des constats. Pouvez-vous juger, messire le procureur, sur des pseudos insinuations? De une, des insinuations, comme vous aimez à le dire, ne sont pas des preuves à l'encontre d'une personne soupçonnée et on ne peut juger sans preuve.

M'avez-vous vu, lu, entendu diffamer en personne le maire sortant d'Agen? Avez-vous entendu de ma bouche des insultes et des diffamations? La réponse est non. Ce procès est donc pour ma part clos.

Votre honneur déciderez de l'issue de ce procès qui pour ma part ne peut aller que dans le sens de la relaxe et des excuses publiques en halle agenaise du maire sortant.

Pour répondre à Maître Haldir: Regardez le dossier d'un peu plus prêt. Je sais que vous êtes nouveau au barreau de Guyenne, mais ceci ne vous excuse pas de ne pas examiner avec attention le dossier. Dites moi donc où vous trouvez une diffamation de ma part? Quand vous aurez réponse à ma question, je vous attend dans mon bureau pour en avoir la réponse...

Citation :

La défense a appelé Doudou5151 à la barre
La défense a appelé Doudou5151 à la barre
Voici son témoignage :
* Maître doudou5151 avait préféré attendre l'ensemble des réquisitoires se déroulait avant de demandé la parole *

Messire le Juge,
Messire le Procuruer,

Nous sommes aujourd'hui réunit afin d'éclaircir cette affaire pour diffamation entre mon client Maillot, et le bourgmestre d'Agen.

* se tournant vers la Procure *

Permettez mi d'éclaircir un point qui me tient à coeur.
Veuillez relire les propos de mon client qui dit je cite :
"Maintenant, comme les finances de la mairie ont été remontées par Hoou (bien qu'elles aient tendances à redescendre drastiquement), je vais faire des bonnes choses avec ces écus sonnants et trébuchants. De par mes contacts avec des personnes avisées de Guyenne, je bénéficie de conseils judicieux et de contrats sur lesquels il ne me reste plus qu'à apposer les signatures... Les surplus et les manques vont se stabiliser et l'artisanat local va pouvoir reprendre du poil de la bête. Et ce dans les 10 jours après le jour de mon élection.
J'ai dors et déjà pris contact avec de généreux donateurs qui sont prêt à renflouer les quelques 3000 ecus perdus depuis le départ de Hoou de la mairie. "


* prenant une voix puissante *

En aucune manière,Votre Honneur, mon client ne dit explicitement et clairement le nom du bourgmestre. Je me dois de vous rappelez que ces propos ont été tenu dans une salle de débat POLITIQUE.

* Maître doudou5151, insista sur le mot politique *

Il est coutume, Votre Honneur, dans des débats politiques de critiquer les finances de l'actuel maire sortant. Ceci est coutume dans le monde de la POLITIQUE ...

* le bâtonnier doudou5151, s'approcha du Maire Alleaume *

Messire Alleaume, Maire d'Agen, je ne remet nullement en cause votre politque, mais n'est il pas vrai que vous avez porté en justice vos oppossants politiques ? Il me semble que cela soit vrai ...

* se retournant vers le Juge de Guyenne *

Votre Honneur, mon client est, et je dis cela en tant que Bâtonnier de Guyenne, malgré quelques dérapages, un excellent avocat qui a su défendre les interêts de nombreux sujets de Sa Majesté.
Votre Honneur, mon client, a dans un débat politique émis son opinion sur l'état des finances de la mairie. Pouvons nous lui imputer à lui, candidat à cette mairie, le fait d'avoir critiquer la politique du maire sortant ?

Selon moi, cela serait une erreur que de condamner mon client à une telle somme d'argent qu'il réclame à titre de préjudice moral par le simple fait que cette accusation porte préjudice à sa campagne sachant que Maître Maillot s'est investit financièrement et temporellement

* se retournant sur le Maire Alleaume *

Que on opinion sur la gestion de la Mairie, n'a pas été à la hauteur de ses attentes. Ne vous méprenez pas, je ne suis pas entrain de dire que la mairie d'Agen se porte mal ... loin de là ...

Mais je le rappel, mon client n'a pas accusé ouvertement le Maire en personne d'être responsable du "trou" des 3000 écus ... Il ne cite aucun nom ! AUCUN !

C'est pourquoi votre Honneur, mon client maintient sa demande de préjudice moral, s'élevant à 225 écus .
Je vous demande, également votre honneur, au titre de débat politique de juger mon client non coupable des faits qui lui sont reprochés.

* Maître doudou5151, se retourna vers le banc des accusés et attendit *

Citation :

L'accusation a appelé Alleaume à la barre
Voici son témoignage :
*Alleaume arrive au Palais de Justice, ce n'était pas la premièr fois qu'il s'y rendait comme témoin. Il se leva et apporta son témoiniage a la cour.*

Messire le Juge,
Messire le Procureur,

Je viens vous apporter mon témoiniage,
nous sommes en campagne municipal à la ville d'Age, et Messire Maillot ce permet de dire des choses inqualifiable à mon encontre ! 3000 écus auraient disparut des caisses de la Mairie. Il ne prouve même pas ses dires et se permet de réitérer .

Hors j'ai fournit hier les screens des inventaires de la Mairie et des mandats. la Procure a bien put voir qu'il n'y avait pas de trou dans la caisse et que je m'en n'étais pas mis dans les poches puisque j'ai aussi fournit les screens de mes inventaires personnels !

Ont peu aussi rapeler les paroles que Messire Maillot avait eu a mon encontre et ceux de la Duchesse, disant que je faisais passer des décrets sans son aval et qu'elle était complice de mes actes !
Ce n'est donc pas la première fois que j'ai affaire a ses attaques personnels

C'est tout ce que j'ai a dire pour ma part.

*Alleaume alla se rasseoir.*

Citation :

L'accusation a appelé Sire_Haldir à la barre
Voici son témoignage :
"Maître Haldir écoutait silencieusement et avec grande attention le début du procès. Ce n'est que lorsqu'il entendit l'appel de son nom, qu'il se leva et se présenta à la barre saluant noblement les magistrats"

Messire le Juge, Messire le Procureur, Membres de la Cour,

J'apporte aujourd'hui mon témoignage en tant que citoyen mais aussi en tant qu'avocat et ancien Bourgmestre. Je voudrais tout d'abords exprimer mon indignation en étant témoin du comportement de Messire Maillot qui est censé représenter le Barreau de Guyenne. Un homme qui a de telles responsabilités et qui ose diffamer comme il l'a fait est inacceptable. Ce Messire ne peut ignorer les lois surtout en tant qu'avocat ou plutot ancien avocat il me semble..
Doit-on lui rappeler que le Bourgmestre représente l'autorité du Conseil Ducal et donc du Roy ? Insulter un haut fonctionnaire comme Monsieur le Maire rejailli sur l'image du Roy !
Nous avons plusieurs fois prévenu Messire Maillot de modérer ses paroles mais hélas rien n'y a fait. Il me semble me rappeler que ce Messire a osé par le passé manquer de respect à la Duchesse même. Ce n'est donc point la première fois qu'il se comporte si honteusement.
Messire le Juge, vous avez les preuves écrites des dires de Maillot. Les mots sont forts, volontaires et clairs. Il n'y a aucune déformation.
Nous ne pouvons laisser un tel homme repartir librement et montrer que l'on peut bafouer une autorité à tout va.
Je vous remercie de m'avoir écouté.

"Haldir salua une nouvelle fois la Cour et revint à sa place sereinement"